MENTIONS LEGALES

Editeur du site

guide de l'acheteur maison

Europarc Pichaury Bât C10

1330 avenue Guillibert de la Lauzière

BP 439 – 13 591 Aix-en-Provence Cedex 3

Responsables: M. Pierre Masclaux


Le site Internet guidemaison.fr est la propriété exclusive de La Compagnie Méditerranéenne d’Edition. Les informations qu'il contient sont soumises à la loi française et sont publiées sans garantie d'aucune sorte, ni implicite ni explicite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes d'ordre technique ou typographique ; elles sont non contractuelles et peuvent être modifiées par l'éditeur sans préavis.


Compagnie Méditerranéenne d’Edition ne garantit pas l'entière exactitude des données publiées concernant les entreprises listées, notamment leurs numéros de téléphone ou de fax, leurs adresses web ou email, ni les noms de leurs dirigeants, qui sont susceptibles d'être modifiées entre les mises à jour périodiques desdites données.


L'intégralité du contenu du site (pages, textes, icônes, illustrations, etc.) sont la propriété exclusive de la Compagnie Méditerranéenne d’Edition. Toute reproduction de ce site ou de son contenu, même partiel, sur quelque support ou media que ce soit, est interdite. L'accès à certaines fonctionnalités du site est réservé aux abonnés y ayant; les abonnés reconnaissent et acceptent que leur abonnement est valable pour leur usage exclusif personnel ou professionnel et qu'ils ne peuvent, pour quelque raison que ce soit, donner, prêter ou vendre leur abonnement ou les droits qui y sont attachés à quelque tiers que ce soit. Toute infraction à cette disposition serait en contravention avec la réglementation du droit de copie (copyright) en vigueur et pourrait entraîner une action en justice, au civil ou au pénal.


Il est expressément interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " guidemaison.fr " ou son logo pour quelque raison que ce soit, en particulier en relation avec des messages publicitaires, sans l'autorisation préalable expresse et écrite de La Compagnie Méditerranéenne d’Edition.


Il est expressément entendu par tout utilisateur ou visiteur du site qu'EN AUCUNE CIRCONSTANCE La Compagnie Méditerranéenne d’Edition ne pourra être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, tangible ou intangible, résultant de la consultation ou de l'utilisation de tout contenu rédactionnel ou autre du site guidemaison.fr ou de tous sites associés, et plus particulièrement de dommages à caractère commercial ou financier, de dommages sur les logiciels ou données de l'utilisateur, de son système informatique, ou de tous autres dommages.


Conformément à la loi, La Compagnie Méditerranéenne d’Edition certifie avoir fait la déclaration de ses fichiers à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).


Dans son utilisation du site guidemaison.fr, l'internaute reconnaît avoir eu l'occasion de prendre connaissance de la présente note.

 

vous avez
0 fiche(s) sélectionnée(s)

CONTACT   |   PLAN DU SITE   |   MENTIONS LEGALES   |   CREDITS